A l'occasion de la journée internationale de lutte contre les
violences faites aux femmes, le réseau INAVEM se mobilise pour faire
connaître cette problématique et les ressources disponibles pour toutes
les victimes, notamment via le 08VICTIMES.
Retrouvez sur Facebook toutes les initiatives des AAV locales...
Les initiatives en 2010
Compte rendu des actions spécifiques menées par le réseau INAVEM dans le cadre des violences conjugales (11/2011)
Actions menées à deux niveaux :
• Accueil et accompagnement par le numéro national 08VICTIMES
• Accueil et accompagnement global par les AAV du réseau
De nombreuses AAV ont ainsi développé des actions spécifiques en direction des victimes de violences conjugales (ou de leurs proches).
Les actions ainsi mises en place sont expliquées ci-après.
Nous occulterons ici volontairement les actions existantes en faveur des auteurs de violences conjugales mises en place par le réseau INAVEM.
Rappel : sur les 336 797 victimes accueillies par les AAV en 2010, 41 719 l'ont été dans le « cadre conjugal ».
⇒ L'accueil et l'accompagnement par le 08VICTIMES (quelques chiffres)
En 2010, 66,3 % des appels de victimes concernent des femmes, contre 62 % en 2009
Parmi elles, 71 % sont victimes d'une atteinte aux personnes (68 % en 2009).
63,4 % des violences volontaires sont des violences conjugales (56 % en 2009). Ce chiffre correspond à 1 237 appels en 2010.
Les appels concernant des femmes victimes de violences conjugales ont augmenté de 39 % en 2010.
⇒ Les actions et dispositifs particuliers mis en place par le réseau des AAV INAVEM
Dispositifs de téléprotection
Deux expérimentations menées en France, en Seine-Saint-Denis (SOS VICTIMES Bobigny 93) et à Strasbourg (ACCORD 67, VIADUQ 67 et SOS Aide aux Habitants) :
Ce dispositif fonctionne sur la base du service de téléassistance mobile proposé par orange : il s'agit d'un téléphone mobile comprenant un bouton d'appel d'urgence préprogrammé. Si celui-ci est actionné, une mise en relation avec un téléassisteur (mondial assistance) se déclenche automatiquement, et la victime a alors la possibilité de dialoguer avec les conseillers qui évalueront la situation de danger, et déclencheront si nécessaire, une intervention des forces de police, grâce à une ligne dédiée.
Protocoles/Conventions
Différents protocoles/conventions sont signés par les associations du réseau INAVEM, on peut relever notamment :
Le dispositif F.V.V-92 : L'ADAVIP Nanterre (92), a mis en place depuis 2000, le dispositif femmes victimes de violences, avec 3 autres associations : l'AFED 92, le centre Flora Tristan et l'ESCALE.
4 services sont proposés :
- Une écoute téléphonique du lundi au vendredi de 9h30 à 17h30
- Des permanences sans rendez-vous, afin de palier aux situations urgentes situées au nord, centre et sud du département
- Des entretiens conseils sur rendez-vous
- Des groupes de parole
L'ADAVIJ Creil (60) et l'ADAVIP Dijon (21) mettent en œuvre des protocoles d'accompagnement et de suivi des victimes de violences conjugales, en lien notamment avec leur Procureur de la République, qui visent à offrir une réponse appropriée à toutes les personnes vivant dans des situations de violences conjugales et familiales. Ce dispositif doit permettre notamment aux personnes victimes de constituer un dossier solide afin de faire valoir leurs droits devant la justice. C'est également un outil de prévention et de repérage des premiers signes de situations de violences conjugales.
Il repose sur l'établissement d'une fiche papier remplie par le service recevant en première instance la personne victime. Cette fiche est ensuite transmise à l'association qui recense toutes les fiches, constituant un dossier - trace de l'historique des faits et interventions pour chaque personne.
Tant que la victime ne souhaite pas porter plainte, l'association porteuse conserve la fiche de liaison et la complète au fur et à mesure de son parcours par les autres fiches reçues.
Les fiches de liaison ne sont adressées au Procureur de la République qu'avec l'accord de la personne.
L'AVIMED Limoges (87), accueille les victimes orientées par les délégués du Procureur de la République suite au passage en composition pénale de l'auteur. L'objectif étant d'amener la victime à réfléchir sur les actes qu'elle subit afin de pouvoir se projeter dans un avenir, de définir des démarches à entreprendre...
Le protocole « violences conjugales », en place depuis le 1er mars 2005 entre le parquet et l'association ANNE Nancy (54) : dans le cadre de violences intrafamiliales, le parquet adresse la victime et l'auteur à l'association afin qu' ‘elle réalise avec chacun, une enquête sociale rapide. Les deux parties sont convoquées séparément. Une synthèse commune donnera des renseignements complémentaires sur le quotidien et les intentions de chacun, utiles au magistrat mandant.
L'AVMP Auch (32) avait comme projet en 2011 (selon rapport d'activité 2010) de mettre en place une CPV, Consultation de Prévention de la Violence : structure multidisciplinaire de réflexion sur l'accueil et la prise en charge des personnes concernées par la violence. Il s'agit de proposer une évaluation globale de la situation de violence vécue , un appui et une guidance spécifique complétant les soins traditionnellement fournis par les services médicaux. La prise en charge est fondée sur l'écoute, le soutien et l'orientation de toute personne confrontée à une problématique de violence : victime, agresseur, témoin direct ou indirect...
Un juriste et un psychologue de l'association assurent la permanence.
La consultation des mains-courantes/plaintes :
Ce Dispositif se déploie soit en partenariat avec le substitut du procureur en charge des violences intrafamiliales, soit avec le commissariat.
Dans le premier cas, l'association INAVEM, a la possibilité de consulter les registres de mains-courantes de la police et les procès verbaux de renseignements judiciaires des gendarmeries.
L'ADAJ Saint-Brieuc (22) est sollicitée par le parquet pour la consultation des mains courantes et renseignements judiciaires faisant état de violences conjugales.
A l'association REMAID Valence (26), une rencontre avec le substitut est régulièrement programmée. Les dossiers sont consultés dans les services du parquet. Un premier point est fait avec le magistrat sur les dossiers sensibles. L'association contacte individuellement chaque personne.
Beaucoup d'appels n'aboutissent pas. Cependant, pour ceux qui aboutissent, les contacts sont positifs, les victimes sont souvent satisfaites de voir qu'une association s'est saisie de leur cas. Certains contacts peuvent donner lieu à une prise de rendez-vous.
Dans le second cas, l'association INAVEM peut consulter les mains courantes et plaintes déposées par les femmes victimes de violences au commissariat. Cette possibilité est offerte à plusieurs associations du réseau INAVEM : Le SAVIM Bourges (18) dispose parmi ses salariés d'un correspondant social auprès du commissariat qui accueille toutes victimes de violences intra ou extra familiales et surtout les femmes victimes de violences conjugales. Il examine et exploite les mains courantes, cet examen lui permettant de détecter des victimes potentielles et les situations susceptibles de dégénérer.
Autres associations : CORSAVEM Bastia (20), Le PRADO Bordeaux (33), ACCORD Mulhouse (68), le CIDFF des Yvelines (78).
Les fiches de signalement ou fiches navette
En vue d'une meilleure prise en charge des victimes de violences intrafamiliales, certaines associations d'aide aux victimes, en partenariat avec la gendarmerie fonctionnent avec des fiches de signalement ou fiches navettes. Si la victime est d'accord, le gendarme faxe la fiche à l'association (avec les coordonnées de la victime) qui prendra soin de contacter cette dernière et de la recevoir en entretien selon ses souhaits. En général, ce contact est pris dans les plus brefs délais et un retour systématique est fait à la gendarmerie.
Plusieurs associations ont mis en place ce dispositif : l'ASJOA Foix (09), le SAVIM Toulouse (31), SOS VICTIMES Rennes (35), l'AVEC Clermont Ferrand (63), le CIDFF des Yvelines (78).
LE MARS Reims (51) développe « l'action stop violence », en partenariat avec les services de police. A chaque intervention de la police ou lorsqu'une victime vient déposer plainte, une plaquette lui est remise, comportant des adresses où la victime peut se rendre pour y être aidée et trois coupons (A, B et C). Une partie est remise à l'association (C), une autre reste au commissariat de police (B) qui comporte l'accord signé de la victime pour une transmission de ses coordonnées à l'association. La partie (A) est laissée à la victime avec le reste de la plaquette. L'association contacte rapidement la victime et lui propose une rencontre.
Permanences spécialisées au commissariat de police
Ces permanences se veulent au plus près de l'accueil policier afin que les victimes de violences conjugales puissent disposer dans un temps le plus proche possible de la survenance de l'événement, du soutien et des conseils des professionnels de l'aide aux victimes. Ces permanences permettent d ‘évaluer la complexité des attentes d'une victime, de dégager des priorités, d'orienter, d'expliquer et de donner du sens à l'action des professionnels.
3 axes :
- Accueil et orientation personnalisée par les policiers en charge de l'accueil de toutes victimes de violences conjugales, auprès de la permanence spécifique.
- Rencontre (à domicile, sur site professionnel, hôtel de police...) avec toute femme vulnérable en situation difficile, alors qu'aucune infraction pénale n'est encore forcément établie.
- Travail de formation, de réflexion et « d'imprégnation » auprès de tout intervenant du commissariat de police sur la problématique générale des femmes victimes de violence conjugale.
L'AVEM Bourg en Bresse (01), le SAVIM Toulouse (31), le CIDFF des Yvelines (78), le CIDFF-CIDAV Cergy (95), mettent en place ce type de permanence.
Accompagnement des victimes en cas d'éviction du conjoint violent
Lorsque le parquet recourt au dispositif de l'éviction sous contrainte, il peut en informer le service d'aide aux victimes de REMAID Valence (26), afin que ce dernier prenne contact avec la victime, lui propose de la rencontrer et si elle y consent, de lui apporter aide, soutien, accompagnement dans les démarches...
Selon la personnalité de l'auteur et si la victime est d'accord, une rencontre avant la fin de l'éviction peut être organisée dans un cadre fixé par le psychologue et un professionnel d'aide aux victimes.
Le CIDFF des Yvelines (78) prend en charge les victimes restées au domicile conjugal. Il prend contact avec les victimes en vue d'une prise en charge juridique et psychologique.
Accompagnement aux audiences
Ce dispositif n'est pas mis en place spécifiquement pour les femmes victimes de violences conjugales. La plupart des associations d'aide aux victimes du réseau INAVEM prépare ou accompagne les victimes (de tous types d'infractions) aux audiences de comparutions immédiates, correctionnelles ou d'assises.
Dans le cadre de l'accompagnement aux audiences des femmes victimes de violences conjugales, le barreau peut être un partenaire privilégié : un avocat « spécialisé victimes » accueille avec l'association la femme victime pour la préparer à l'audience, et si elle le souhaite, l'aider à la constitution de son dossier et l'assistance à l'audience.
Le rôle de l'association consiste principalement en l'accompagnement psycho-social à l'audience, de donner des informations sur le déroulement du procès et de préparer le suivi dès la sortie du tribunal.
Certaines associations ont fait état d'un accompagnement en particulier des femmes victimes de violences conjugales : ADAVIP Vichy (03), VICT'AID Bordeaux (33).
L'APAVIM Pau (64) a conclu un partenariat avec sa Cour d'appel et son TGI afin de proposer systématiquement sa présence à une victime pendant tout le déroulement d'un procès d'Assises.
L'ACJTB Bayonne (64) est saisie par le parquet pour accompagner les victimes aux Assises.
Référent violences conjugales
Interlocuteur unique et de proximité des femmes victimes de violences conjugales, le référent violences conjugales garantit une réponse individualisée et une prise en charge globale. Il ne se substitue pas aux acteurs locaux, chacun conserve son domaine d'action, mais c'est lui qui assure le lien entre tous les acteurs, garant de la coordination et du maillage territorial pour une prise en charge efficiente et efficace des victimes, et il effectue le suivi de la situation de chaque femme.
Plusieurs associations du réseau INAVEM ont en leur sein un référent violences conjugales : SOS VICTIMES Rennes (35), AVEC Clermont-Ferrand (63), AVIMED Limoges (87), ADAVI Vannes (56), AVADEM Belfort (90) et AJAR Valenciennes (59).
Groupe de parole
Ce dispositif favorise l'échange et le dialogue entre les femmes elles-mêmes et les professionnels qui les encadrent. Le groupe permet l'expression de ce qu'ont vécu ces femmes et de leurs souffrances.
Les Objectifs sont variés : une écoute, un soutien psychologique, un espace de non jugement, une revalorisation de l'estime de soi, des repères juridiques...
Parmi les associations du réseau INAVEM qui montent des groupes de parole, on peut citer : l'AVAD Marseille (13), l'APAJ Aurillac (15), l'ASVAD Angoulême (16), l'ADAVIP Périgueux (24), VICT'AID Bordeaux (33), APRESS Vienne (38), APAVIM Pau (64), AVIC Niort (79), AVIMED Limoges (87), AIAVM Lille (59), AVEMA Bourg en Bresse (01), CIDFF Lisieux (14), AVIJ St Nicolas les Arras (62) et ADAVIP Perpignan (66).
Mineurs témoins de violences conjugales
Les enfants qui vivent dans un milieu où sévit la violence sont généralement présents lors des scènes, parfois eux-mêmes menacés. Leur santé physique et psychique est mise en danger.
Plusieurs dispositifs peuvent être mis en place :
- APAVIM Pau (64) : Atelier de Marionnette en tissu (moyen ludique ayant pour objectif d'amener l'enfant à verbaliser et s'exprimer autour de son vécu douloureux)
- SAVIP Castres (81) : Atelier de dessin : permet à l'enfant d'accéder à la symbolisation
- ADAVIP Vichy (03), SOS VICTIMES Rennes (35) : Temps « d'accueil enfants »
- PAV Paris (75), dans le cadre de son pôle mineurs prend en charge les mineurs témoins de violences entre leurs parents.
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INITIATIVES EN 2010
Avant le 25/11/2010
Département 01 : A partir du 22/11, "Blessures de femmes", l'exposition de Catherine Cabrol est présentée dans quatre communes de l'Ain par l'AVEMA, association du réseau INAVEM : Bourg-en-Bresse / Nantua / Belley / Oyonnax.
Département 13 : "Violences conjugales : comment s'en sortir ?",
documentaire de Laetitia Moreau, à visionner en ligne jusqu'au 30/11.
Avec des témoignages de victimes, proches, auteur, professionnels. Il a
été réalisé autour de l'association SOS Femmes de Marseille avec la
participation de l
'APERS, association d'aide aux victimes d'Aix-en-Provence.
Le film sera également diffusé le 23/11 à 20h45 sur France 5 et suivi
d'un entretien avec le Pr Henrion, président de l'Académie de médecine.
Département 38 : Bourgoin-Jallieu : "20 jours pour agir contre
les exclusions et les violences envers les femmes" du 20/11 au 10/12.
De très nombreuses manifestations organisées par l'ARS 38, association
d'aide aux victimes et le Réseau nord Isère contre les violences faites
aux femmes.
Pour tout savoir, rdv sur facebook
Département 57 : "La vie en rose", spectacle-débat sur les violences conjugales organisé à Thionville, le 23/11, par le CIDFF 57, association du réseau INAVEM.
Département 60 : Beauvais : "Violences conjugales : de la grossesse à la maternité". Un colloque départemental organisé, le 23/11, par l'association d'aide au victimes Entraide dans l'Oise 60. Avec Muriel Salmona, Emmanuelle Piet, Alain Legrand... et de nombreux autres intervenants.
Département 64 : Le 2 novembre, à Pau, l'APAVIM avec
"le réseau violence" ont animé une soirée et un débat avec la salle dans
un cinéma art et essai avec la projection du film "Ne dis rien".
Ciné-débat autour du film de Patric Jean, le 24/11, à Saint-Jean-de-Luz. L'ACJPB, association d'aide aux victimes de Bayonne s'associe à cet événement organisé par le centre social Sagardian, le CCAS et le CIDFF.
Département 65 : Dans les Hautes-Pyrénées comme dans l'Ain,
l'exposition "Blessures de femmes" de Catherine Cabrol a été choisie par
un collectif d'associations et de services pour mener des actions de
sensibilisation, à l'occasion de la Journée contre les violences faites
aux femmes. Parmi ces associations, l'ABAVEM, du réseau INAVEM.
Département 76 : L'AVIPP à Rouen met en oeuvre un stage
de citoyenneté spécifique pour les conjoints violents (7 sessions pour
38 stagiaires présents), dans le cadre d'une composition pénale, avec
éventuellement un développement possible de ce dispositif en fonction de
l'évaluation qui sera faite en décembre.
Département 88 : "Refusez les violences faites aux femmes" : un forum départemental organisé, le 23/11, par le CIDFF des Vosges, association du réseau INAVEM, avec un collectif d'associations et de services.
Département 93 : Sixièmes rencontres "Femmes du monde en
Seine-Saint-Denis", organisées par le Conseil général : bilan d'un
dispositif expérimental de protection de femmes potentiellement en très
grand danger, auquel l'association d'aide aux victimes SOS Victimes 93 est étroitement associée. Journée d'ouverture le 22/11
Le 25/11/2010
Département 02 : "La société agresse-t-elle les femmes ?",
café-citoyen organisé par le réseau d'accompagnement des femmes victimes
de violences conjugales d'Hirson (Aisne) auquel appartient l'ADAVEM 02, du réseau INAVEM.
Une exposition se tiendra au Centre Hospitalier Brisset d'Hirson du 22
au 26 novembre 2010 sur le thème : « C'est quoi la violence conjugale ?
Comment être aidé ? »
Département 03 : "Silence... On frappe". Du théâtre
interactif, avec la compagnie entrée de jeu, pour aborder la violence
conjugale, proposé par les deux associations d'aide aux victimes INAVEM de l'Allier 03 et le CIDFF, dans le cadre d'une série d'animations organisées sous l'égide du Conseil général.
Département 29 : Conférence - Débat à Guipavas - Les violences
conjugales : quelles prises en charge ? Conférence à l'initiative de la
ville de Guipavas, et animée par le CIDFF (Centre information du droit
des femmes et des familles). Les intervenants à ce débat sont
l'association d'aide aux victimes Emergence, le Conseil Général du Finistère, la gendarmerie, la police, le parquet de Brest et le 115.
En savoir plus
Département 49 : "Les violences dans le couple : de
l'emprise à la prise en charge" : un colloque organisé à Angers, le
25/11, par la Délégation aux droits des femmes en partenariat avec les
associations locales dont l'ADAVEM, association du réseau INAVEM.
Parmi les intervenants : Liliane Daligand, présidente de l'association
d'aide aux victimes de Villeurbanne et membre du conseil scientifique de
l'INAVEM.
Département 53 : Marche blanche le 25/11, exposition à la
mairie, "silhouettes blanches" évoquant les victimes, rencontre entre
élus du grand Ouest. L'action de la ville de Laval à l'occasion de la
journée contre les violences faites aux femmes, a un temps fort qui sera
le colloque de l'ADAVIP 53 sur les violences faites aux femmes (violences familiales, violences en milieu professionnel, mutilations sexuelles).
Département 56 : L'ADAVI 56, association
d'aide aux victimes du Morbihan, organise, le 25/11, un colloque qui
présentera notamment la mise en œuvre de la loi du 9/07/2010 sur les
violences au sein des couples.
Département 58 : « Lutter contre les violences faites aux femmes », un colloque organisé par l'ANDAVI, association d'aide aux victimes de la Nièvre le 25/11.
Territoire Polynésie française : Campagne de lutte contre
les violences conjugales en Polynésie française. Dans le cadre de cette
journée, une brochure sera diffusée reprenant l'essentiel des
informations nécessaires et qui sera accompagnée par la mise en ligne,
sur le site du ministère de la solidarité et sur celui du Conseil des
femmes, de documents plus complets. L'association d'aide aux victimes
Te Rama Ora adhère à l'INAVEM.
Plus d'informations
Après le 25/11/2010
Département 55 : Le CIDFF de la Meuse organise une journée d'information contre les violences faites aux femmes le 26/11. Le CIDFF 55 adhère à l'INAVEM.
Département 94 : CIDFF 94, association du réseau INAVEM,
participe à la course le 28/11 "La Mirabal"-Marcher et courir pour
l'égalité et contre les violence faites aux femmes, organisée par
Tremplin 94, une association affiliée à la FNSF (Fédération nationale
solidarité femmes).
Pour le 8 mars 2010 : centenaire de la journée de la femme, l'INAVEM vous propose :
1) une pièce de théâtre de Catherine Decastel, pièce intitulée «
Ça » et sous-titrée [Le silence tue], au théâtre de la Reine Blanche à
Paris. Cette pièce parle de la douleur des victimes, de cette
universalité de douleur partagée. « Ça » est un mot qui revient en
permanence dans la bouche des victimes de viol, d'agression sexuelle,
d'attouchements, d'inceste. C'est le thème de ce spectacle. Et « le
silence tue » fait référence au tabou, au silence persistant dans la
société. L'INAVEM et le 08VICTIMES sont apposés sur l'affiche de cette
pièce.
Lire le tract pour la pièce Ca le silence tue 08/03/2010 (427.47 KB)
2) L'exposition de photographies de Catherine Cabrol au Bureau d'information pour la France du Parlement européen à Paris. Nous
avions déjà cité le livre de Catherine Cabrol à l'occasion du 25
novembre 2009, journée internationale de lutte contre les violences
faites aux femmes (lire l'article),
notamment grâce à Isabelle Demongeot qui est l'une de ces figures de
femmes blessées, et avec laquelle l'INAVEM a beaucoup travaillé sur la
déclinaison du numéro d'aide aux victimes 08VICTIMES, pour les victimes
de violences sexuelles dans le sport.
L'idée du Bureau d'information pour la France du Parlement européen
est de mettre à profit la Journée de la Femme pour sensibiliser le plus
grand nombre aux violences faites aux femmes, en réalisant dans ses
locaux, du 8 au 19 mars 2010, l'exposition « Violence contre les femmes
: le Parlement européen s'engage ».
Le Parlement européen a
beaucoup œuvré en faveur des femmes, de leurs droits, pour l'égalité
entre les femmes et les hommes. Il est donc apparu nécessaire de faire
connaître ses initiatives qui ont permis au fil du temps d'indiquer la
voie à suivre et ont incité les États membres à prendre des mesures
audacieuses pour définir un modèle, faire progresser la civilisation et
conforter la démocratie.
Le vernissage de cette exposition,
constituée de panneaux thématiques autour de la place des femmes dans
la société et de photographies de Catherine Cabrol, se tiendra le lundi
8 mars 2010 à 18h30 en présence de membres du Parlement européen. En savoir plus
3) Amnesty international France a diffusé en février 2010, 4 ans après son premier rapport sur la question, un nouveau rapport 2010 intitulé "Lutte contre les violences faites aux femmes : la France doit mieux faire" (825.12 KB).
4 thématiques sont abordées : les violences au sein du couple ; les
mutilations sexuelles féminines ; la lutte contre les mariages forcés ;
la traite des êtres humains.
En savoir plus
4) Choix de l'affiche thématique pour les femmes victimes de violences. Lors de la Journée pour les victimes, les personnes présentes ont voté
pour une des affiches déclinées du 08VICTIMES pour les femmes victimes
de violences. En ce 8 mars, jour du conseil d'administration de
l'INAVEM, les administrateurs de l'INAVEM voteront à leur tour pour
choisir une des trois affiches créées par le département communication
du ministère de la Justice.
